Code de l'organisme gestionnaire

Code rgime : Caisse gestionnaire : 4Centre gestionnaire : 05Organisme destinataire : 4Code centre info : 071: LA MUTUELLE GENERALE LOIRE ATLANTIQUE rue de la paix BP NANTES CEDEX Tl : Fax : Suggrer une modification: Libelle : LMDE Nantes Code rgime : Caisse gestionnaire. Arrt de travail et code de lorganisme de rattachement sont alors deux notions lies, dans la mesure o lassur doit transmettre les informations ncessaires sur le document fourni par son mdecin pour prtendre lindemnisation prvue. Organismes destinataires et centres payeurs - CPAM de Lille-Douai Code Coordonnes Libelle : CPAM de Lille-Douai Code rgime : Caisse gestionnaire : 5Centre gestionnaire : 00Organisme destinataire : 5Code centre info : 011: CPAM de Lille-Douai Rue d Ina BP LILLE CEDEX Tl : Fax : Suggrer une modification. Organismes destinataires et centres payeurs - Caisse. Bonjour, Je ne sais pas remplir une partie du CERFA accident de travail remettre l employ.

Le code dorganisme de rattachement est compos de chiffres: les premiers correspondent au rgime dont bnficie lassur (pour le rgime gnral, pour le rgime agricole, etc.) et les chiffres suivants font rfrence au numro de dpartement ainsi quau numro de la caisse (par exemple : 3sil sagit de la caisse principale de Gironde). Egalement appel code daffiliation, ce numro est, par exemple, indispensable sur les arrts maladie ou pour le rattachement de votre mutuelle votre compte de scurit sociale.

Votre code de rattachement est compos de chiffres et commence par si vous tes affilie au rgime gnral. En aucun cas, la socit ASPE ne pourrait tre tenue pour responsable du contenu de ce fichier, de l usage qui en serait fait ou de toute consquence d son usage. Dans le cas o lorganisme gestionnaire de lAccident de Travail nest pas le mme que lorganisme gestionnaire maladie, celui-ci pourra tre indiqu sur la Carte Vitale ou bien vous pourrez complter manuellement les informations de l accident via le support AT.

Le code organisme de la CPAM - m Pour ceci, rien de plus facile : ce code d affiliation est disponible sur votre attestation CPAM ou toute autre attestation de droits l assurance maladie disponible auprs de votre caisse d affiliation. Pour les affilis auprs de la Caisse primaire d assurance maladie, il est galement possible de composer le 3646. Ce code figure sur votre attestation de droits que vous pouvez vous procurer en passant dans un accueil de votre caisse primaire d assurance maladie.

1er cas : Accident de Travail gr par le mme organisme que. Lors dun changement de mutuelle ou de dmarches auprs de lAssurance Maladie, il est ncessaire de communiquer son code dorganisme de rattachement.

Organismes destinataires et centres payeurs - CPAM de Lille-Douai

Table de codification des organismes destinataires Deux valeurs du code vitale sont donnes en raison de l interprtation qui peut tre faite suivant le logiciel mtier. Ai-je t plus clair avec cet exemple? Avis sur Fantasmez - Vous recherchez rotisme, fantasme, amour, sexe, rencontre coquine?

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